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États-Unis - Registres d’Homologations

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Fonctions des registres d’homologation[modifier | modifier le wikicode]

Les registres d’homologations sont des registres judiciaires établis après le décès d’un individu et qui décrivent les décisions du tribunal concernant le partage des biens du défunt entre les héritiers, les créanciers, et le bien-être des dépendants. Le processus a lieu qu’il y ait un testament (testate) ou pas de testament (intestate). Divers types de registres sont établis durant la procédure. Ils peuvent comprendre des testaments, des obligations, des pétitions, des comptes, des inventaires, des documents d’administration, des ordres, des décrets, et des distributions. Ces documents sont extrêmement précieux pour les généalogistes et ne doivent pas être négligés. Dans beaucoup de cas, ils sont les seules sources connues concernant des informations pertinentes sur la date exacte du décès, le nom du conjoint, les enfants , les parents, frères et sœurs, parents par alliance, voisins, associés, autres proches, et lieux de résidence. Vous pouvez aussi découvrir l’adoption ou la tutelle d’enfants mineurs et autres personnes à charge. Parmi les autres indices fournis dans un registre d’homologation, on peut trouver la résidence précédente d’un ancêtre, son occupation, ses titres de propriétés, ses biens personnels, son ou ses précédents conjoints, sa religion, ou son service dans l’armée.

Les registres d’homologation sont indispensables lorsqu’ils précèdent l’établissement des registres de naissance et de décès de l’état civil.

Aux Etats-Unis, avant 1900, les héritages ont été homologués dans à peu près 25 pour cent des cas, que l’individu ait laissé ou non un testament. Le pourcentage était supérieur dans les campagnes en raison des terres dont les fermiers étaient propriétaires. Parce que les testaments indiquent souvent les noms de beaucoup de membres de la famille, on estime que la moitié de la population y est nommée sous une forme ou une autre. Bien que les registres d’homologations soient parmi les plus correctes sources généalogiques, ils ont leurs limitations. 

Juridiction[modifier | modifier le wikicode]

Homologation est une fonction appartenant au gouvernement de l’état. Par conséquent, les lois et les registres qui en résultent varient suivant les états et changent au cours des périodes. Les registres d’homologation se trouvent habituellement au tribunal du comté local. Le bureau de la juridiction peut être celui du Tribunal des Homologations (Probate Court), du Tribunal de l’Equité (Equity Court), de l’Enregistrement des Testaments (Register of Wills), du bureau du fonctionnaire (County Clerk ou Circuit Court), ou un autre. Certains registres datant de la colonisation sont conservés dans la ville ou dans la colonie. Voir les pages wiki de chaque état pour plus d’information sur les registres d’homologation et les juridictions actuelles, historiques ou datant d’avant la création de l’état.

Le gouvernement des Etats-Unis a la juridiction sur les registres d’homologation des Amérindiens et des tribus Indiennes. Le Bureau of Indians Affairs a des agences responsables pour les groupes régionaux des tribus reconnues. Le Field Office de l’agence responsable de la tribu conserve les registres d’homologation. Ils se trouvent dans les National Archives  de la branche désignée pour archiver les registres de l’agence responsable.

Aperçu historique[modifier | modifier le wikicode]

La loi régissant les homologations découle du droit commun Anglais et du droit de la propriété Espagnol, suivant les états. Sous la loi Anglaise du droit commun, une femme mariée ne pouvait établir un testament de ses biens personnels qu’avec l’accord de son mari, ou s’il existait un contrat avant mariage le spécifiant. Sous la loi Espagnole du droit à la propriété, les biens acquis après le mariage appartenaient à égalité entre le mari et la femme. Arizona, California, Idaho, Louisiana, Nevada, New Mexico, Texas, et Washington sont des états appliquant le droit à la propriété.

Les questions d’homologation dans les colonies Anglaises se réglaient sous la loi Anglaise. Dans la réalité, certains testaments Américains ont même été homologués en Angleterre et en Ecosse. L’article sur  American Colonial Probate Records explique davantage comment trouver ces testaments.

Sources[modifier | modifier le wikicode]

  • Black, Henry Campbell. Black's Law Dictionary: Definitions of Terms and Phrases of American and English Jurisprudence, Ancient and Modern. 6eme édition. St. Paul, Minnesota: West Publishing, 1990. FHL 340.03 B564L 1990 (définitions des termes et phrases juridiques)
  • Carter, Fran. Searching American Probate Records. Bountiful Utah: American Genealogical Lending Library, 1993. FHL 973 P27c
  • Eichholz, Alice, Editor. Redbook: American State, County, and Town Sources. Troisième Edition. Provo, Utah: Ancestry, 2004. Il y a une section sur les Registres d’Homologation dans la liste de chaque état. FHL 973 D27rb 2004
  • Greenwood, Val D. The Researcher's Guide to American Genealogy. Baltimore: Genealogical Publishing Co., 2000. A voir surtout les chapitres : "Understanding Probate Records and Basic Legal Terminology," "What About Wills?" et "The Intestate—Miscellaneous Probate Records—Guardianships." FHL 973 D27g 2000
  • Rose, Christine. Courthouse Research for Family Historians: Your Guide to Genealogical Treasures.San Jose, California: CR Publications, 2004. A voir surtout les chapitres : "Estates Galore," "Estate Documents," "Milking Every Clue from Estates," et "Strategies that Work." FHL 929.1072 R72c
  • Szucs, Loretto Dennis and Sandra Hargreaves Luebking, editors. The Source: A Guidebook to American Genealogy. Troisième édition. Salt Lake City, Utah: Ancestry, Inc., 2006. A voir surtout la section "Probate," pages 268 - 277. FHL 973 D27ts 1997

Beaucoup d’anciens registres d’homologation ont été transcrits, indexés, et publiés. Family History Library possède des index et des transcriptions d’importantes collections de testaments qui ont été publiés pour : Alabama, Arkansas, Connecticut, Delaware, District of Columbia, Georgia, Indiana, Kentucky, Louisiana, Maine, Maryland, Massachusetts, Mississippi, New Hampshire, New Jersey, New York, North Carolina, Ohio, Rhode Island, South Carolina, Tennessee, Virginia, et West Virginia. Ils sont listés dans la section Recherche par Lieu du catalogue de FamilySearch.

Sites Web[modifier | modifier le wikicode]

  • Sampubco Une porte d’entrée sur les index de Testaments, Tutelles, Registres d’Homologation, et Lettres Testamentaires 
  • The USGenWeb Project Un travail collectif par des bénévoles avec des liens vers les ressources dans les états et dans les comtés

Les articles Wiki décrivant les collections en ligne se trouvent sur :

  • Iowa, Fayette County Probate Case Files (FamilySearch Historical Records)
  • Ohio Probate Records (FamilySearch Historical Records)