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États-Unis - Les Impôts

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Les gouvernements des United States ont collecté des impôts depuis l’ère coloniale. Le contenu des registres d’impôts varie suivant le motif de l’évaluation. Ils peuvent inclure le nom et l’adresse du contribuable, son occupation, une description de ses biens immobiliers et le nom du précédent propriétaire, une description de certains de ses biens personnels, le nombre d’hommes de plus de 21 ans, le nombre d’enfants scolarisés, d’esclaves ou de bétail. Les listes d’imposition peuvent indiquer les âges, les résidences, les relations familiales, l’année où un individu est décédé ou l’année où il a quitté la région. On peut utiliser ces documents lorsque les registres de propriété ou les registres de recensements font défaut.

Certains des plus anciens registres sont appelés quitrents, tithables, et poll (head) taxes. Quitrents sont les registres des taxes immobilières payées à un propriétaire ou à la couronne. Tithables et poll ou head taxes sont les listes des personnes sujettes à l’imposition quelle que soit leur fortune personnelle. Suivant les lois locales, les hommes étaient habituellement taxés à l’âge de 16, 18, ou 21ans jusqu’à l’âge de 50 ou 60 ans, avec quelques exceptions concernant les vétérans, les membres du clergé, les pauvres et autres. La plupart des registres d’impôts furent ensuite basés sur les biens personnels, les biens immobiliers, et les revenus.

Le gouvernement fédéral a imposé directement les citoyens en 1798, de 1814 à 1816, de 1862 à 1866, et en d’autres occasion jusqu’en 1917 date à laquelle l’impôt sur les revenus et autres taxes furent établis. La plupart des registres restant de “1798 Direct Tax records” se trouvent dans les sociétés historiques des états, aux National Archives, et à Family History Library. Les autres registres d’impôt fédéral sont aux National Archives et dans ses branches. Les listes d’évaluation en vue de l’impôt fédéral ( federal Internal Revenue Assessment Lists) pour les années 1862 à 1866 sont indiquées dans la section Recherche par Localité du catalogue de FamilySearch sous : [STATE] - TAXATION.

Les fonctionnaires du comté (ou de la ville pour New England) établissent les registres d’impôts locaux.  Family History Library possède quelques registres, surtout pour les régions où il n’existe plus de registres de propriétés ou de recensements. Ils sont listés dans la section Recherche par Lieu de FamilySearch Catalog sous:

[STATE], [COUNTY] - TAXATION

[STATE], [COUNTY], [TOWN] - TAXATION

Vous trouverez davantage d’informations sur ce sujet dans beaucoup d’articles de FamilySearch Wiki pour chaque état.

Documents annexes[modifier | modifier le wikicode]

  • Anne Roach, Courthouse Records Overview (35 minutes de video en ligne)
  • FamilySearch Research Classes Online, (classes en ligne)